Ce module discute des antécédents de la relation entre les États-Unis et le Canada et de la façon dont les contrôles des exportations des deux pays l’un envers l’autre ont évolué au fil du temps, ce qui explique pourquoi l’ITAR (en particulier) est traitée très différemment au Canada par rapport aux autres alliés. Comprend des définitions et des concepts communs, fournira un aperçu législatif des contrôles américains à l’exportation et une compréhension de «l’extraterritorialité».

Ce module traite du Export Administration Regulations (EAR) en ce qui concerne le Canada et des considérations relatives à la réexportation en particulier. Comprend le Commerce Control List (et la recherche d’un ECCN), les codes de la série 600, la Commerce Control List, les exceptions de licence et plus encore.

Le International Traffic in Arms Regulations (ITAR) est la législation étrangère la plus mal comprise à avoir une incidence sur les entreprises canadiennes. Ce module démystifiera les exigences de l’ITAR, la relation avec le Programme des marchandises contrôlées (PMC), les exemptions canadiennes, les licences en transit et autres licences DSP.

Vous apprendrez à traiter les demandes concernant les employés binationaux canadiens, les accords approuvés par le DDTC (comme les TAA), l’USML, et les « commodity juridictions ».